Dernière mise à jour : 6 juin 2025
Entreprise : Apana.ai
Enregistré en : France

1. Général

Bienvenue sur Apana.ai. Ces Termes et Conditions ("Termes") régissent votre accès et votre utilisation de notre site internet. En accédant ou en utilisant le site, vous acceptez de vous conformer à ces Termes. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces Termes, vous ne devriez pas utiliser notre site internet.

2. Licence d'utilisation

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable pour accéder et utiliser le site internet à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées à partir de tout contenu de ce site sans notre consentement écrit préalable.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site, y compris les textes, les visuels et les éléments de design, est la propriété exclusive de Apana.ai. Toute utilisation, reproduction ou redistribution non autorisée est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

4. Avertissement

Le site internet et son contenu sont fournis "en l'état". Apana.ai ne donne aucune garantie quant à l'exactitude, la complétude ou la disponibilité du contenu. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre tout aspect du site à tout moment sans préavis.

5. Limitation de responsabilité

En aucun cas Apana.ai ou son équipe ne pourront être tenus responsables des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs découlant de votre utilisation (ou incapacité à utiliser) ce site internet.

6. Données & Cookies

Nous collectons des données personnelles uniquement via le formulaire de contact (adresse e-mail). En soumettant vos informations, vous consentez à leur traitement uniquement à des fins de communication.
Des cookies peuvent être utilisés pour améliorer votre expérience de navigation. Ceux-ci incluent des outils d'analyse standard fournis par Framer. Vous pouvez gérer les cookies via les paramètres de votre navigateur.

7. Droit applicable

Ces Termes sont régis par les lois de la France. Tout litige survenant en rapport avec ces Termes sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.